Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
ARTICLE 1 : ÉDITEUR DU SITE
Le site internet [Insère l’URL de ton site, ex: oruzstudio.fr] est édité par :
Nom / Prénom : Gwenaelle Le Joncour
Nom commercial : Oruz Studio
Statut juridique : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)
Siège social : [Ton Adresse Postale]
Numéro de SIRET : [Ton Numéro SIRET]
Immatriculation : Inscrite au Répertoire National des Entreprises (RNE)
Adresse email : [Ton Adresse Email Professionnelle]
Téléphone : [Ton Numéro de Téléphone]
ARTICLE 2 : DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le Directeur de la publication du site est Gwenaelle Le Joncour, en sa qualité de représentante légale d’Oruz Studio.
ARTICLE 3 : HÉBERGEUR DU SITE
Le site est hébergé par :
Raison sociale : [Nom de ton hébergeur, ex: o2switch / OVH / Infomaniak]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone / Contact : [Téléphone ou site de l’hébergeur]
ARTICLE 4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, design) est la propriété exclusive d’Oruz Studio, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’auteur.